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CM 2011
Les articles de cette rubrique

L’ordre du jour était le suivant : Exécution du budget 2012. Révision du montant des loyers des logements municipaux et autres tarifs pour (...)
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Article mis en ligne le 19 mars 2012
par administrateur
Le Conseil municipal s’est réuni le 23 novembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux (...)
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Article mis en ligne le 25 décembre 2011
par administrateur
Le Conseil municipal se réunira le 23 novembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax Ordre du jour : Fixation des taux de la taxe locale (...)
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Article mis en ligne le 28 novembre 2011
par administrateur
Le Conseil municipal s’est réuni le 15 septembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Projet de parc (...)
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Article mis en ligne le 27 novembre 2011
par administrateur
Le Conseil municipal se réunira le 15 septembre 2011 à 20H30 à la mairie de Bax Ordre du jour : Projet de parc Photovoltaïque au lieu dit (...)
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Article mis en ligne le 1er octobre 2011
par administrateur
Le Conseil municipal s’est réuni le 29 juin 2011 à 21H à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Aliénation de (...)
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Article mis en ligne le 1er octobre 2011
par administrateur
Le Conseil municipal s’est réuni le 27 avril 2011 à 21H à la mairie de Bax L’ordre du jour était le suivant : Fixation des taux (...)
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Article mis en ligne le 30 juin 2011
par administrateur
Le Conseil municipal se réunira le 27 avril 2011 à 21H à la mairie de Bax Ordre du jour : Fixation des taux d’imposition pour 2011 Vote (...)
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Article mis en ligne le 25 avril 2011
par administrateur
L’ordre du jour était le suivant : Compte administratif 2010. Approbation du compte de gestion. Affectation des résultats 2010. Avenant (...)
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Article mis en ligne le 22 avril 2011
par administrateur
Ordre du jour : Vote du compte administratif 2010. Approbation du compte de gestion 2010. Affectation des résultats budgétaires . Avenant au (...)
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Article mis en ligne le 3 avril 2011
par administrateur



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